Editeur
Raison sociale : Claustre EURL
Statut juridique et capital social : SARL
RCS : 489 724 732 R.C.S. Clermont-Ferrand
SIRET : 489 724 732 000 24
TVA intra-communautaire : FR 834 897 247 32
Code APE/NAF : 2920Z
Nom du responsable : CLAUSTRE
Prénom du responsable : David
Siège social : Les Barthes 63600 Saint-Ferréol des Côtes
Pays : France
Téléphone : +33 (0)4.73.82.14.13
Courriel : contact@groupe-claustre.fr
Directeur de la publication : David CLAUSTRE
Conception et réalisation : Guillaume Thavaud
Traitement des données
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de OVH.
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée…
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : OVH
Statut juridique et capital : SARL au Capital de : 10 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Siret : 424 761 419 00045
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Propriété intellectuelle
La structure générale du site groupe-claustre.fr ainsi que l’ensemble des contenus qui sont diffusés (à savoir notamment les images, photographies et illustrations, signes distinctifs, fiches techniques, logotypes, marques, vidéos, interviews, sons et textes), sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et industrielle, et notamment le droit d’auteur, et par le droit à l’image.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation du Groupe Claustre est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle
Les informations contenues sur ce site ne sont pas contractuelles. Elles peuvent être modifiées à tout moment et ne sauraient engager la responsabilité du Groupe Claustre et de ses différents partenaires.
De même, la responsabilité du Groupe Claustre ne saurait être engagée dans les cas suivants:
– Interruption momentanée du site claustre-environnement.fr nécessaire à son évolution, maintenance ou mise à jour.
– Défaillance ou dysfonctionnement du réseau Internet dans la transmission de données, messages ou documents.
– Défaillance ou maintenance par l’hébergeur responsable du site (société OVH)
De plus, le Groupe Claustre ne saurait être tenu responsable en cas de force majeure ou de cas fortuits tels que définis par la réglementation en vigueur et notamment par l’article 1148 du Code Civil.
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites Internet ne sauraient engager la responsabilité du Groupe Claustre, celui-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
